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Mentions légales

Uwe Kraft
Reitsportgeräte & Metallbau GmbH


Directeurs Uwe Kraft
Siège de la société Riedwasen 10
D - 74586 Frankenhardt-Honhardt
Allemagne
Registre du commerce Tribunal d’instance Crailsheim HRB 1276
Numéro TVA intracommunautaire DE 145193466


Clause de non-responsabilité :

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur décline toute responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou encore la qualité des informations mises à disposition. D’éventuelles demandes de dédommagement vis-à-vis de l’auteur, lesquelles se rapporteraient à des dégâts de nature matérielle ou idéelle résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées resp. de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont principalement exclues sauf si une faute intentionnelle ou par négligence de la part de l’auteur peut être prouvée.

Toutes les offres sont sans aucun engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter, supprimer l’offre, en partie ou intégralement, sans notification particulière, ou encore de stopper temporairement ou définitivement la publication.


2. Renvois et liens
Pour des renvois directs ou indirects à des sites Internet externes ("Liens"), au-delà du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation à la responsabilité entrerait uniquement en vigueur au cas où l’auteur connaîtrait les contenus et qu’il serait en mesure acceptable du point de vue technique d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.

L’auteur déclare par la présente explicitement qu’aucun contenu illégal ne pouvait être constaté au moment de la mise en place des liens sur les sites reliés. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des sites reliés. Pour cette raison, il se distance par la présente explicitement de tous les contenus de l’ensemble des sites reliés lesquels ont été modifiés après la mise en place des liens. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois déterminés dans le cadre de la propre offre Internet ainsi que pour toutes inscriptions par tiers dans les listes d’hôtes, forums de discussions et listes de mailing configurés par l’auteur. Seul le prestataire du site auquel le renvoi est effectué, et non pas la personne renvoyant uniquement à la publication respective par le biais de liens, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier de d’endommagements résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations proposées.


3. Droits d’auteur et droit de marque déposée
L’auteur s’applique, dans toutes les publications, à respecter les droits d’auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés, à utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes qu’il a lui-même établis ou bien à avoir recours à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes exempts de licence.

Toutes les marques commerciales et marques déposées citées dans le cadre de l’offre Internet et protégées par droits de tiers sont soumis, sans aucune restriction, aux stipulations du droit de marque déposée respectivement en vigueur et aux droits de propriétés des propriétaires respectivement enregistrés. Rien que par le fait de la simple désignation, il ne peut pas être conclu que des marques déposées ne sont pas protégées par droits de tiers !

Le copyright pour des objets publiés, établis par l’auteur lui-même, reste exclusivement en possession de l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans autorisation explicite de l’auteur.


4. Protection des données
Dans la mesure où il est possible, dans le cadre de l’offre Internet, de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), l’utilisateur communique ces données explicitement sur une base bénévole. La revendication et le paiement de toutes les prestations offertes – dans la mesure où ceci est acceptable et possible du point de vue technique – sont également autorisés sans indiquer de telles données resp. en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme.


5. Efficacité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre Internet à partir de laquelle le renvoi a eu lieu sur ce site. Dans la mesure où des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondraient pas, plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en sont pas concernés.
  Uwe Kraft
Reitsportgeräte & Metallbau GmbH
Riedwasen 10
D-74586 Frankenhardt - Honhardt
Allemagne
Téléphone +49 (0) 7959 702
Fax +49 (0) 7959 2594
Tél. portable +49 (0) 171 68 45 711
E-Mail info@kraft-fuehranlagen.de